Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAFFA-SUNLIT
LE GLOUANNEC Michel

Numéro de dépôt :
1469789
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JAFFA-SUNLIT

Déposée le 6 juin 1988 par LE GLOUANNEC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAFFA-SUNLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE GLOUANNEC Michel, domicilié(e) 3, avenue Ingres, 75016 PARIS.Nationalité FranÇaise - France.

La marque JAFFA-SUNLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque JAFFA-SUNLIT est expirée depuis le 6 juin 1998.

LE GLOUANNEC Michel a également déposé les autres marques suivantes : KERVET , O'JAFFA , KERVET


LE GLOUANNEC Michel - 3, avenue Ingres, 75016 PARIS.Nationalité FranÇaise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 4 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416310 - Publication au BOPI 2005-08-04

Inscription le 29 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°265777 - Publication au BOPI 1998-10-29

Inscription le 21 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253349 - Publication au BOPI 1998-04-21

Bières;eaux minérales ET Gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.